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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions applicables aux commandes réalisées sur la boutique en ligne Alice Atelier.

Toute commande passée sur le site implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

1. Les créations Alice Atelier

Alice Atelier propose des créations artisanales réalisées à la main, notamment des sacs et accessoires en crochet.

Deux types de créations peuvent être proposés :

• des créations déjà confectionnées, disponibles à la vente telles qu’elles sont présentées sur le site ;

• des créations personnalisables ou réalisées à la commande, confectionnées selon les choix proposés au client : couleurs, modèles, dimensions, finitions ou autres options disponibles.

Chaque création étant artisanale, de légères variations peuvent exister d’une pièce à l’autre. Elles font partie du caractère unique du travail fait main et ne constituent pas, à elles seules, un défaut de conformité.

Les couleurs affichées sur les photographies et nuanciers peuvent également légèrement varier selon la lumière lors de la prise de vue et les réglages de l’écran utilisé.

2. Disponibilité des fils et matières

Les créations personnalisées sont réalisées à partir des fils et matières disponibles auprès des fournisseurs d’Alice Atelier.

Certaines couleurs ou matières peuvent exceptionnellement devenir temporairement indisponibles après une commande.

Dans cette situation, Alice Atelier prendra contact avec le client afin de lui proposer, selon les possibilités, une couleur ou une matière alternative, d’attendre le réapprovisionnement ou toute autre solution adaptée.

Aucune modification d’une caractéristique essentielle de la création commandée ne sera effectuée sans l’accord du client.

3. Prix

Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive et le paiement de sa commande.

Alice Atelier se réserve la possibilité de modifier ses tarifs à tout moment. Une modification ultérieure des prix n'affecte cependant pas une commande déjà validée.

4. Commande

Avant de valider sa commande, le client est invité à vérifier attentivement les produits sélectionnés ainsi que, pour une création personnalisée, l’ensemble de ses choix de personnalisation.

La commande devient définitive après sa validation et son paiement, sous réserve notamment de la disponibilité des matières nécessaires à sa réalisation.

Une confirmation de commande est ensuite adressée au client à l’adresse e-mail renseignée lors de l’achat.

5. Paiement

Le règlement s’effectue au moyen des solutions de paiement proposées sur le site lors de la commande.

Le client garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Alice Atelier ne reçoit ni ne conserve directement les données bancaires lorsque le paiement est traité par le prestataire de paiement utilisé par la boutique.

6. Fabrication artisanale et délais

Les créations personnalisées sont confectionnées à la main par Alice après la commande.

Le délai avant expédition comprend donc potentiellement :

• la commande et la réception des fils nécessaires auprès des fournisseurs ;

• la confection manuelle de la création ;

• la préparation de la commande ;

• le nombre de commandes déjà en cours au sein de l’atelier.

Le délai de préparation applicable est communiqué au client lors de sa commande.

En période de forte activité, les délais de confection peuvent être plus importants. Lorsqu'un événement susceptible d'affecter le délai annoncé survient, Alice Atelier en informe le client dans les meilleurs délais.

7. Livraison

Les commandes sont principalement expédiées par Mondial Relay, selon les options proposées au moment de la commande.

Le délai d’acheminement du transporteur vient s’ajouter au temps nécessaire à la confection et à la préparation de la commande.

Les modalités détaillées concernant les expéditions, retards, problèmes de livraison et retours sont disponibles sur la page « Livraison & retours » du site.

8. Droit de rétractation

Pour les créations non personnalisées achetées à distance, le client consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le client doit informer Alice Atelier de sa décision de se rétracter dans ce délai selon les modalités prévues par la réglementation et précisées dans la rubrique « Livraison & retours ».

Les frais directs de retour sont à la charge du client lorsqu'il en a été préalablement informé, sauf notamment lorsqu'il s'agit d'un produit non conforme ou défectueux.

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Créations personnalisées

Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Ainsi, lorsqu'une création Alice Atelier est spécialement confectionnée selon les choix personnels du client, notamment en matière de couleurs, dimensions ou autres caractéristiques proposées, elle ne peut pas être retournée au titre d'un simple changement d'avis.

Cette exclusion ne limite pas les droits du client lorsqu'un produit est défectueux ou non conforme à la commande.

9. Garanties légales

Les créations vendues par Alice Atelier bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés dans les conditions prévues par la réglementation.

Ces garanties restent applicables indépendamment du caractère artisanal ou personnalisé de la création.

10. Entretien et utilisation

Les créations artisanales nécessitent un entretien adapté aux fils et matières utilisés.

Alice Atelier recommande de respecter les éventuelles instructions d’entretien communiquées avec le produit ou indiquées sur le site.

Alice Atelier ne pourra être tenue responsable d’une détérioration résultant d’une mauvaise utilisation, d’un entretien inadapté ou du non-respect des recommandations communiquées, sous réserve des droits et garanties légales du consommateur.

11. Propriété intellectuelle

Les créations, photographies, textes, visuels, logo, identité graphique et autres contenus présents sur le site Alice Atelier sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

12. Données personnelles

Les données personnelles nécessaires au traitement des commandes sont utilisées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

13. Réclamations et litiges

En cas de problème concernant une commande, le client est invité à contacter en priorité Alice Atelier afin de rechercher une solution amiable.

Contact : [adresse e-mail d’Alice Atelier]

Après démarche préalable auprès d’Alice Atelier et en l’absence de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Alice Atelier :

[Nom du médiateur]
[Adresse]
[Site internet du médiateur]

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur.